Cercle Royal Photographique de Charleroi asbl
(en abrégé : CRPC asbl)
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR (ROI)
- But du cercle (Titre II des Statuts)
Le CRPC asbl est une ASBL qui a pour but de promouvoir la pratique de la photographie sous toutes ses formes en étant un lieu de rencontre et d’échange convivial entre photographes et en donnant aux membres l’occasion d’accroître leurs connaissances théoriques et pratiques pour se perfectionner dans l’art photographique.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et mettre en œuvre les moyens nécessaires pour y parvenir.
Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son but.
Ces objectifs seront poursuivis à travers l’approche photographique de la vie sociale, culturelle, professionnelle de sa région en priorité ainsi que la mise en valeur du patrimoine de celle-ci. Par « région », il faut entendre le Grand Charleroi ainsi que les communes avoisinantes.
Les statuts de l’association sont parus conformément à la loi au Moniteur Belge et consultable sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/index_f.htm
- Organisation
Le siège social est situé à Charleroi Rue du Pont-à-Nôle 82 à 6032 Mont-Sur-Marchienne.
L’association possède un site internet : http://www.crpc.be
Et une adresse électronique info@crpc.be
L’association est également visible sur les réseaux sociaux : https://www.facebook.com/crpc1924/ et https://www.facebook.com/groups/1226596407458627/
Le CRPC asbl est géré par un Conseil d’Administration (CA en abrégé) élu pour trois ans.
Le CA décide en son sein son mode de fonctionnement et de la répartition des tâches.
L’Assemblée Générale est convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes, le budget, les modifications éventuelles du CA et la décharge aux administrateurs conformément aux articles du titre V des statuts.
Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation pour le 15 février de l’année sont admis à l’AG. Celle-ci se déroule avant le 31/03 de l’année.
L’AG peut être convoquée si 1/5 des membres le demande.
3. Membres (Titre III des statuts)
Le Cercle est composé de membres effectifs et de membres adhérents ou d’honneur.
Acceptation :
Pour devenir membre, la personne est invitée à s’acquitter de la cotisation pour l’année en cours dans le mois qui suit sa demande. Dans ce cas et sous réserve de l’accord du CA, il peut participer à 3 réunions consécutives maximum.
Le CA se réserve le droit d’accepter ou non l’inscription.
En cas de refus, la cotisation sera remboursée sur le même compte. Le CA n’est pas tenu de se justifier à cet égard.
Seuls les membres en règle de cotisation recevront les invitations aux réunions.
Seuls les membres en règle de cotisation pourront exposer lors d’une exposition organisée par le Cercle. Lors des expositions organisées par le CRPC asbl, le CA pourra inviter toute personne physique ou morale qu’il jugera utile.
Démission :
Tout membre peut démissionner au cours de l’année sans que sa cotisation soit remboursée. Un membre n’ayant pas payé sa cotisation est considéré comme démissionnaire.
Seul le CA pourra l’accepter de nouveau comme membre à titre de « membre adhérent ».
Exclusion d’un membre :
En Assemblée générale, le CA pourra proposer l’exclusion d’un membre qui cause préjudice aux intérêts du Cercle.
Cotisation : (Titre IV des statuts)
La cotisation est fixée par le CA avant le 31/12 de l’année sociale en cours.
Tout membre s’inscrivant après le 01 juillet aura une cotisation réduite de moitié.
Le numéro de compte est le : BE09 3632 1611 7757 au nom du CRPC asbl.
Des inscriptions à d’autres groupements peuvent être proposées aux membres (FCP, ….).
Les membres qui en bénéficient supporteront les coûts supplémentaires qui en résultent.
- Usage des coordonnées des membres
Les membres acceptent la tenue d’un registre reprenant leurs coordonnées telles que adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ou toute autre adresse de contact.
Cette base de données est conservée sur support informatique par le trésorier et est consultable sur demande préalable par les membres en ce qui les concerne.
A la demande écrite d’un membre, les photographies ou vidéos le concernant et publiées par l’association sur sa page ou son groupe Facebook, sur son site internet ou autres supports dépendants de l’association, seront retirées. Elles pourront également être retirées à la demande du CA.
Les données seront utilisées par le CRPC asbl pour envoyer des convocations, annoncer les activités ou toutes autres informations sur la vie de l’ASBL ainsi que pour sa gestion administrative.
Un membre du CRPC asbl ne peut en aucun cas diffuser les coordonnées d’autres membres du CRPC asbl et/ou s’en servir pour établir toute liste de diffusion ou tout autre procédé de communication. Il en va de la responsabilité personnelle du membre concerné.
S’il échet, toutes informations et/ou communications seront adressées au CA qui fera suivre pour autant que cela soit pertinent.
En cas de départ d’un membre, ses données seront conservées par le CRPC asbl pour l’inviter à une activité spécifique de l’ASBL sauf à sa demande expresse de supprimer ses données.
Il se pourrait néanmoins que des échanges continuent entre membres et deviennent des échanges découlant de la vie privée, sans que la responsabilité de l’association puisse être engagée.
- Fonctionnement – Réunions
Le Cercle se réunit généralement ou le plus souvent une fois par semaine, soit à son local soit en sortie, un programme est envoyé par mail à tous les membres qui peuvent également proposer au CA des idées de réunions ou sorties, voire en organiser.
Si ces propositions correspondent aux buts du CRPC, le CA veillera à les insérer dans la programmation semestrielle.
Le jour de la réunion hebdomadaire est habituellement le mardi de 18 h 00 à 20 h 00 au CCS Parenville, rue de Villers 227 à 6010 Couillet.
( https://goo.gl/maps/t5rwBEKPfoAmaBAB6 )
Il n’y a généralement pas de réunion pendant la Trêve des Confiseurs et les vacances d’été.
Le lieu de réunion peut être changé à l’initiative du CA, les membres sont avertis par mail. Si d’autres activités sont également organisées en ce lieu, les membres sont tenus de respecter celles-ci.
Lors de toute activité du CRPC asbl, il est demandé à tous les membres de respecter les règles sanitaires en vigueur, d’agir en tant que personne prudente et raisonnable, de ne pas porter de jugement et de respecter tout individu quelles que soient ses origines et convictions politique et/ou religieuse.
Le membre qui se sentirait victime d’un manque de respect, ou qui aurait d’autres griefs ou remarques à faire valoir, doit envoyer un mail ou demander un rendez-vous aux administrateurs et à eux seuls, qui prendront la mesure du problème.
Un retour sera donné aux membres par le CA.
Le CA se réserve le droit d’exclure un membre temporairement avant une décision par une AG. (Article 11 des statuts).
Aucun membre ne peut se targuer d’être affilié au CRPC asbl pour démarcher à but commercial, sous peine d’exclusion.
L’utilisation du sigle du Cercle n’est pas autorisée par les membres sans accord de deux membres minimum du Conseil d’Administration.
Toutes les activités de formation ou guidance effectuées au sein du Cercle par un membre sont effectuées à titre bénévole sauf disposition contraire approuvée par le Conseil d’Administration.
Certaines formations ou activités peuvent être proposées à prix modéré par le Cercle.
- Locaux
Chaque membre veille à laisser les locaux dans l’état dans lesquels il les a trouvés.
(penser à vider les poubelles, passer l’aspirateur si nécessaire, laver les verres, ranger les bouteilles, etc …)
Ne pas oublier :
- d’éteindre les lumières (locaux, WC, …)
- de mettre hors tension tous les appareils électriques sauf ceux qui sont pilotés par un timer ainsi que l’éclairage automatique de proximité à l’extérieur des bâtiments.
- de verrouiller les portes et fenêtres éventuelles
- de remettre la salle dans l’état initial
- de reprendre ses déchets éventuels
- de respecter les dispositions particulières éventuelles du propriétaire du local
- …
Interdiction de fumer dans les locaux et ses abords.
Le CA peut choisir le local de réunion. Dans tous les cas l’aval d’un administrateur au minimum est requise pour l’usage du local, la présence d’un administrateur pourra être décidée et sera obligatoire en cas d’un local partagé par plusieurs activités.
- Matériel
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- Utilisation
Chaque membre est libre d’utiliser le matériel présent dans les locaux et appartenant au CRPC asbl pour autant qu’il en connaisse l’utilisation et qu’il en avertisse préalablement un administrateur. Il veillera à ranger le matériel utilisé.
Si un membre constate une défaillance du matériel, il en avertira le CA dans les plus brefs délais.
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- Prêt
Chaque membre qui prête du matériel au CRPC asbl, accepte qu’il soit utilisé par tous et a l’obligation d’en informer le CA. Le CRPC asbl décline toute responsabilité en cas de perte, vol, dégradation, etc …
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- Emprunt
Si un membre souhaite emprunter du matériel appartenant au CRPC asbl, il doit en faire la demande par courrier postal ou par mail auprès du CA.
En cas d’acceptation, le membre est responsable de ce matériel.
Le prêt de ce matériel est soumis à certaines conditions :
- l’usage non-commercial par les membres du Cercle est gratuit (sans fourniture de consommable).
- photomaton : pour un usage commercial ou par des personnes extérieures au Cercle, outre une caution de 300,- €, le loyer est fixé à 150,- € pour un week-end (avec 2 boîtes de papier photo).
- lampes d’exposition : pour un usage commercial ou par des personnes extérieures au Cercle, les lampes LED d’exposition seront louées à 3,- € pièce par semaine. Chaque lampe sera cautionnée à 30,- € pièce.
- autres matériels : les modalités et le loyer seront déterminés par le CA.
- Assurances
Le CRPC asbl est couvert par la compagnie VIVIUM
auprès de la SPRL ATRAXIS, rue Saint-Sang, 91 à 5060 AUVELAIS (info@atraxis.be),
pour les risques suivants :
- RC COLLECTIVITES contrat n° 320012256/999
(uniquement vis-à-vis des tiers. Les membres ne sont pas des tiers.) - VIVIUM BUSINESS PROPERTY contrat numéro 231001368/999 (Incendie)
Situation du risque : CCS, rue de Villers, 227 à 6010 COUILLET (Salles de séminaire 1 & 2)
| Fait à Mont-Sur-Marchienne,Le 15 mars 2022 | |
| Jean-Pierre COQLET | Olivier RAUCROIX |
| Administrateur | Administrateur |